ville de La Frette sur Seine
Dimanche 20 Août 2017
   Nous Contacter Plan du site
    
  Notre ville
> Accueil  > La Mairie  > Conseil municipal  > Archives
 Séance du Conseil Municipal du 06 Novembre 2003 - Ordre du Jour     Pour imprimer le texte
 

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire :
Salle du Conseil
le JEUDI 6 NOVEMBRE 2003 à 20 h 30

ORDRE DU JOUR

  1. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE - BUDGET PRINCIPAL
  2. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
  3. REDEVANCE COMMUNALE D’ASSAINISSEMENT
  4. DEMANDE D’AIDE EXCEPTIONNELLE À L’ASSEMBLÉE NATIONALE
  5. ESCALE JEUNES - ANNULATION SUBVENTION
  6. LOCATION D’UN LOGEMENT À TITRE PRÉCAIRE
  7. DÉSAFFECTATION DE 2 LOGEMENTS DE FONCTION INSTITUTEUR
  8. ATTRIBUTION DE LOGEMENTS DE FONCTION
  9. PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  10. PERSONNEL COMMUNAL - RÉGIME INDEMNITAIRE - MODIFICATION
  11. SORTIES SCOLAIRES - CLASSE DE NEIGE - MME HELLEC
  12. AVENANT N° 2 AU MARCHÉ RELATIF AU LOT N° 1 DE L’EXTENSION ET RESTRUCTURATION ECOLE MATERNELLE A. BRIAND
  13. AVENANT N° 1 AU MARCHÉ RELATIF AU LOT N° 8 DE L’EXTENSION ET RESTRUCTURATION ECOLE MATERNELLE A. BRIAND
  14. CONVENTION RELATIVE À LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT
  15. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
  16. ELECTION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES INTERCOMMUNAUX, PARA-COMMUNAUX OU COMMUNAUX
  17. RAPPORT ANNUEL 2002 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS
  18. RAPPORT ANNUEL 2002 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT
  19. RAPPORT ANNUEL 2002 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLÉE DE LA SEINE

>  Dans la même rubrique  <
Séance du 25 Septembre 2003  |  Séance du 24 Juin 2003  |  Conseil Municipal du 24 juin  |  Séance du 21 Mai 2003  |  Séance du 27 mars 2003  |  Séance du 27 février 2003  |  Séance du 10 janvier 2003
 
 Conception & réalisation F.Ghisleri ©  Copyright - Ville de La Frette-sur-Seine - 2002/2015