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 Ordre du Jour - Séance du 06 Février 2004     Pour imprimer le texte
 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

(Exécution de l’art. L2121.10 du code général des collectivités territoriales)

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Salle du Conseil
Le VENDREDI 6 FEVRIER 2004 à 20 h 30

ORDRE DU JOUR

  1. DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES - BUDGET PRINCIPAL
  2. DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
  3. MAISON DE L’ENFANCE - AVENANT N° 1 AU MARCHE RELATIF AU LOT N° 8 - FORCLUM
  4. PARKING MARCHE - TARIFICATION PARKINGS PRIVES
  5. PARKING DE LA POSTE - TARIFICATION PARKING PUBLIC
  6. EMBARCADERE - TARIFICATION D’APPONTAGE
  7. CREATION D’UNE REGIE DE RECETTES - EMBARCADERE - PARKING DE LA POSTE
  8. CREATION D’UNE REGIE D’AVANCE DE MENUES DEPENSES
  9. ENFOUISSEMENT DES RESEAUX - PROGRAMME 2004 - RUE GAMBETTA - DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL GENERAL ET SMDEGTVO
  10. INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS
  11. PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  12. CIMETIERE COMMUNAL - REGLEMENT INTERIEUR
  13. SIVS (Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Seine) - RETRAIT DE COMMUNE
  14. SEDIF (Syndicat des Eaux d’Ile-de-France) - RETRAITS ET ADHESION DE COLLECTIVITES
  15. ENQUETES PUBLIQUES RELATIVES A LA STATION D’EPURATION "SEINE AVAL" - SIAAP - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
  16. ASSOCIATION "LA SEINE EN PARTAGE" - DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
  17. DECISIONS DU MAIRE
  18. INFORMATION - 60ème ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DE LA FRETTE-SUR-SEINE
  19. QUESTIONS DIVERSES

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