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 Séance du 28 Juin 2007     Pour imprimer le texte
 

Etaient présents : M. CHEVIGNY, Mme HOURSEAU, Mme BRIXY (à partir du point 5), M. AUDEBERT, M. JACOB, Mme LAVAIL, M. DEMAY, M. BOURDON, Mme BOUTIN, Mlle VILLETTE, M. PIERRAT, Mme HEBERT, Mme MANSARD, M. JACQUET, M. LADURE, Mme VEDOVATI, Mme MOACHON

Régulièrement représentés : M. GUYOMARD par M. AUDEBERT, Mme BRIXY par M. JACQUET (jusqu’au point 4), M. CHADEBEC par M. BOURDON, Mme COUDERT par M. JACOB, Mme GORIS par Mme BOUTIN

Absents : M. LORENTZ, Mme CREISSENT, Mme BARBOSA, Mme KUCHALSKI, Mme ORRIT, M. GOSLING

Soit :
3. PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Suite à la mutation dans une autre commune de notre Educateur Sportif et en prévision de son remplacement, il est proposé à l’assemblée la création d’un poste d’Educateur des Activités Physiques et Sportives de 2ème classe (catégorie B) à temps non complet sur la base de 17h50 hebdomadaires, à compter du 1er juillet 2007.
En réponse à Mme HEBERT, il est confirmé que cette mutation, qui interviendra à la fin du mois d’août, sera sans conséquence sur le bon déroulement des activités pendant les vacances d’été.

Le Conseil municipal, A L’UNANIMITE

- DECIDE la création d’un poste d’Educateur des Activités Physiques et Sportives de 2ème classe (catégorie B) à temps non complet sur la base de 17h50 hebdomadaires, à compter du 1er juillet 2007.
- PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au chapitre 012 du budget de l’exercice en cours.

4. LOGEMENTS SOCIAUX - 1 AVENUE DES LILAS - GARANTIE D’EMPRUNT

Dans le cadre de l’opération de construction de logements sociaux, 1 avenue des Lilas, le constructeur et gestionnaire, la Société VALESTIS, demande à la commune de garantir les emprunts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Cette procédure de garantie de la collectivité-hôte, très fréquente en la matière, concerne les emprunts suivants :

- un emprunt PLAI construction d’un montant de 170.000 € destiné à financer l’acquisition-amélioration des 4 logements PLAI :

  • durée d’amortissement : 40 ans
  • taux d’intérêt actuariel annuel : 2,55 %
  • taux annuel de progressivité : 0 à 0,5 %
    - un emprunt PLAI Foncier d’un montant de 87.000 € destiné à financer l’acquisition-amélioration des 4 logements PLAI :
  • durée d’amortissement : 50 ans
  • taux d’intérêt actuariel annuel : 2,55 %
  • taux annuel de progressivité : 0 à 0,5 %
    - un emprunt PLUS construction d’un montant de 214.000 € destiné à financer l’acquisition-amélioration des 3 logements PLUS :
  • durée d’amortissement : 40 ans
  • taux d’intérêt actuariel annuel : 3,55 %
  • taux annuel de progressivité : 0 à 0,5 %
    - un emprunt PLUS Foncier d’un montant de 79.000 € destiné à financer l’acquisition-amélioration des 3 logements PLUS :
  • durée d’amortissement : 50 ans
  • taux d’intérêt actuariel annuel : 3,55 %
  • taux annuel de progressivité : 0 à 0,5 %

Ces taux d’intérêt et de progressivité sont révisables en fonction de la variation du taux du Livret A sans que le taux de progressivité révisé puisse être inférieur à 0 %.

Ces emprunts spécifiques, souscrits par l’établissement social de l’habitat (ESH) VALESTIS S.A., sont réglementés par l’Etat (PLUS, PLAI) et définis par la Caisse des Dépôts et Consignations, principal opérateur public du logement social en France.

Monsieur le Maire précise que la Commune se verra confier l’attribution de 2 logements sur les 7 projetés.

Le Conseil municipal, A L’UNANIMITE :

- ACCORDE la garantie de la commune pour le remboursement de ces emprunts.
- ENGAGE la commune, au cas où l’emprunteur, pour quelque motif que ce soit, ne s’acquitterait pas des sommes devenues exigibles ou des intérêts moratoires qu’il aurait encourus, à en effectuer le paiement en ses lieu et place, sur simple notification de la Caisse des Dépôts et Consignations par lettre missive, en renonçant au bénéfice de discussion et sans jamais opposer le défaut de ressources nécessaires à ce règlement.
- ENGAGE la commune pendant toute la durée du prêt à libérer, en cas de besoin, des ressources suffisantes pour couvrir les charges de l’emprunt.
- AUTORISE Monsieur le Maire à intervenir au contrat de prêt qui sera passé avec la Caisse des Dépôts et Consignations et l’emprunteur et à signer tous documents afférents à ce dossier.

5. CIMETIERE COMMUNAL - CREATION D’UNE TAXE DE DISPERSION DES CENDRES (JARDIN DU SOUVENIR)

Monsieur le Maire donne lecture du décret n° 2007-328 du 12 mars 2007 qui prévoit désormais la destination des cendres funéraires après crémation.
Cette pratique funéraire concerne actuellement un français sur quatre.
Dans l’optique de la création prochaine d’un espace de dispersion des cendres dans le cimetière communal (communément appelé "jardin du souvenir"), il convient d’adopter une taxe spécifique.
Mme HEBERT s’étonne qu’il faille payer une taxe pour disperser les cendres. Monsieur le Maire répond que cette taxe existe dans la plupart des communes pour ce montant, symbolique, qui n’a pas vocation et ne saurait couvrir les frais d’entretien et de rénovation de ce "jardin du souvenir". Cette taxe est le pendant des taxes d’inhumation et de columbarium.

Le Conseil municipal, A L’UNANIMITE :
DECIDE DE CREER une taxe de dispersion des cendres pour un montant de 90 €.

6. TAXES ET REDEVANCES DIVERSES

Comme chaque année, il est proposé une évolution des taxes et redevances funéraires, d’occupation du domaine public, de la taxe de raccordement, des redevances d’utilisation des salles et d’adhésion à la bibliothèque (+ 2 % pour la plupart d’entre elles). Ces nouveaux tarifs seront applicables à partir du 1er septembre 2007.
Mme MOACHON s’étonne que les tarifs d’occupation temporaire à destination commerciale aient plus que doublé.
M. AUDEBERT précise que ces tarifs, qui visent les marchands ambulants, étaient très inférieurs aux prix couramment pratiqués.
Mme LAVAIL demande pourquoi on refuse de louer la Salle des Fêtes à des particuliers pour permettre d’organiser des fêtes privées ou des banquets.
Monsieur le Maire répond que cette salle, qui a récemment été rénovée, a été endommagée au cours de fêtes privées (notamment le parquet et le rideau de scène). De ce fait, la salle est essentiellement réservée aux associations et il convient d’exclure l’organisation de repas par des particuliers.

Le Conseil municipal, A L’UNANIMITE :

- FIXE les taxes et redevances diverses suivant le tableau annexé à compter du 1er septembre 2007.
- PRECISE que les recettes en résultant seront imputées au budget communal.

7. RESTAURATION COLLECTIVE - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR - ACTUALISATION DES TRANCHES DU QUOTIENT FAMILIAL ET DES TARIFS

Modification du règlement intérieur
Les principales modifications proposées sont les suivantes :
- Les enfants dont un des deux parents ne travaille pas sont jusqu’à présent accueillis deux fois par semaine maximum. Il s’agit désormais de les accueillir en fonction des places disponibles.
- Un désistement pour maladie est possible sur présentation d’un certificat médical dans les 72 heures. Désormais aucune annulation ne sera accordée passé ce délai.
- Enfin en ce qui concerne les parents isolés et parents d’enfants handicapés, une part supplémentaire sera comptabilisée dans le calcul de leur quotient familial.

Actualisation des tranches du quotient familial
Il est proposé une évolution de 2 % à partir du 1er septembre 2007.
Le quotient s’applique à toute personne habitant ou travaillant à La Frette sur présentation d’un justificatif.

Actualisation des tarifs
La dernière actualisation des tarifs de la restauration collective est en vigueur depuis le 1er septembre 2006.
Depuis 2006, leur évolution n’est plus réglementée par l’Etat.
Il est proposé une majoration de 2 %, à compter du 1er septembre 2007 (tableau en annexe).

La commission "Affaires scolaires et périscolaires", lors de sa réunion du 15 juin 2007, a émis un avis favorable.

Mme MOACHON demande pourquoi il existe un tarif de désistement.
Mme BRIXY répond que, certaines dépenses sont engagées et qu’en conséquence, il faut responsabiliser les parents pour éviter les désistements injustifiés de dernière minute. Ce système dissuasif fonctionne plutôt bien.

Le Conseil municipal, A L’UNANIMITE :

- ADOPTE le nouveau règlement intérieur de la restauration collective à compter du 1er septembre 2007.
- AUGMENTE de 2 % les tarifs et les tranches du quotient familial, à compter du 1er septembre 2007, ainsi qu’il suit :

RESTAURATION COLLECTIVE - Tarifs au 1er septembre 2007

quotient inférieur à 459 1,45 €
de 459 à 822 2,39 €
de 823 à 1190 3,60 €
supérieur à 1190 4,82 €
Extérieur Commune 4,82 €
Enseignants 5,32 €
Employés municipaux 4,08 €
Adultes 6,34 €

8. ETUDE SCOLAIRE - EXTENSION A L’ECOLE CALMETTE ET GUERIN

Une étude scolaire est mise en place à l’école Aristide Briand depuis 1988 pour accueillir les élèves sur le créneau horaire 16h30-18h. Des enseignants et des vacataires volontaires assurent ce service, financé par le budget communal et par une redevance spécifique. Plusieurs demandes ont été formulées afin d’étendre ce service à l’école Calmette et Guérin. Ce service concernera 30 élèves à partir du CM1.

Le Conseil municipal, A L’UNANIMITE, DECIDE D’ETENDRE à l’école Calmette et Guérin le service d’étude scolaire de 16h30 à 18h, à compter de la rentrée 2007-2008, dans les conditions fixées par le règlement actuel et sur la même base de rémunération que pour l’étude scolaire de l’école Aristide Briand.

9. ETUDE SCOLAIRE - ACTUALISATION DU TARIF

Actualisation du tarif
La dernière actualisation du tarif de l’étude scolaire est en vigueur depuis le 1er septembre 2006.
Il est proposé une majoration tarifaire de 2 % à compter du 1er septembre 2007.
Il est précisé qu’aucun désistement ne sera possible.

La commission "Affaires scolaires et périscolaires", lors de sa réunion du 15 juin 2007, a émis un avis favorable.

Le Conseil municipal, A L’UNANIMITE, FIXE le montant de la prestation à 19,07 € par enfant et par mois à compter du 1er septembre 2007.

10. ACCUEILS DE LOISIRS - CLAE - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR - ACTUALISATION DES TRANCHES DU QUOTIENT FAMILIAL ET DES TARIFS

Modification du règlement intérieur

- Diverses modifications de forme sont apportées, notamment le remplacement du terme "Centres de Loisirs" par la nouvelle dénomination "Accueils de Loisirs", rendue obligatoire par la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports.
- La suppression de l’article 3 devenu désuet. Celui-ci précisait la priorité d’accueil des enfants en post-scolaire concernant le CLAE Aristide Briand, à savoir la prise en charge des enfants de maternelle, puis des enfants de CP non acceptés à l’étude et, si l’effectif le permettait, l’accueil des enfants de l’école élémentaire après l’étude, soit à 18h.
Or, tous les enfants sont accueillis, que ce soit pour l’école Aristide Briand, comme pour l’école Calmette et Guérin.
- Un désistement pour maladie est possible sur présentation d’un certificat médical dans les 72 heures. Désormais aucune régularisation ne sera accordée passé ce délai.
- En outre, en ce qui concerne les parents isolés et parents d’enfants handicapés, une part supplémentaire sera comptabilisée dans le calcul du quotient familial.
- Enfin, en ce qui concerne les enfants allergiques (faisant l’objet d’un Plan d’accueil individualisé), le prix de leur repas sera déduit du prix journalier du Centre "Accueil de Loisirs".

Actualisation des tranches du quotient familial
Il est proposé une évolution de 2 % à partir du 1er septembre 2007.
Le quotient s’appliquera à toute personne habitant ou travaillant à La Frette sur présentation d’un justificatif.

Actualisation des tarifs
La dernière actualisation des tarifs des Centres "Accueils de Loisirs" et des CLAE est en vigueur depuis le 1er septembre 2006.
Il est proposé une majoration de 2 %, à compter du 1er septembre 2007.

La commission "Affaires scolaires et périscolaires", lors de sa réunion du 15 juin 2007, a émis un avis favorable.

Le Conseil municipal, A L’UNANIMITE :

- ADOPTE le nouveau règlement intérieur des Centres "Accueils de Loisirs" et des CLAE à compter du 1er septembre 2007.
- AUGMENTE de 2 % les tranches du quotient familial ainsi que les tarifs, à compter du 1er septembre 2007, ainsi qu’il suit :

ACCUEILS DE LOISIRS mercredis-vacances - Tarifs au 1er septembre 2007

quotient inférieur à 459 5,58 €
de 459 à 822 8,69 €
de 823 à 1190 15,10 €
supérieur à 1190 18,70 €
extérieur Commune 21,07 €

CLAE jours scolaires - Tarifs au 1er septembre 2007

quotient inférieur à 459 1,37 €
de 459 à 822 2,10 €
de 823 à 1190 3,83 €
supérieur à 1190 4,63 €
extérieur Commune 5,45 €

11. ENSEIGNEMENT DE LANGUE ETRANGERE - AVENANT AU CONTRAT DE L’INTERVENANTE

Par délibération du 29 septembre 2006, le Conseil Municipal a décidé d’autoriser Monsieur le Maire à renouveler, pour l’année scolaire 2006/2007, le contrat de l’intervenante en langue étrangère, à raison de 20 heures par semaine scolaire, afin de permettre la poursuite de l’enseignement de l’anglais pour les classes de CE2, CM1 et CM2.
Il est proposé à l’assemblée d’autoriser la signature d’un nouvel avenant pour l’année scolaire 2007/2008.
Les conditions seront les suivantes :

- Classes concernées : CE2 - CM1 et CM2 des écoles élémentaires A. Briand et Calmette et Guérin,
- Salaire horaire brut de 22,10 € au 1er février 2007 et revalorisé en même temps que le traitement des fonctionnaires,
- 19 heures de cours par semaine scolaire + 4 heures par semaine scolaire pour la préparation de ces cours.

Le Conseil municipal, A L’UNANIMITE :

- AUTORISE le Maire à signer l’avenant n° 13 au contrat conclu avec Madame ZAMARIAN, portant sa rémunération à 22,10 € l’heure au 1er février 2007, à raison de 23 heures par semaine scolaire.
- DIT que le traitement subira les mêmes variations que le traitement afférent à l’indice de base de la Fonction publique.

12. DECISION DU MAIRE

Conformément à la délibération du conseil municipal en date du 24 mars 2001, donnant délégation au Maire, Monsieur le Maire a pris la décision suivante :

- n° 428 : DE SIGNER avec la société « APAVE Parisienne », dont le siège social est situé 13 à 17 rue Salneuve 75854 PARIS CEDEX 17, un contrat de prestations de vérifications périodiques n°007006.XX.60.21.37 pour le contrôle des appareils de levage, des installations de gaz combustible et des installations électriques, conclu à compter du 1er juin 2007 pour une durée d’un an et pour un montant de 9.082,46 € TTC.

13. QUESTIONS DIVERSES

CREATION D’UN COMITE CONSULTATIF DES SAGES
Le Conseil d’Administration du CCAS a souhaité que soit créé un Comité Consultatif des Sages. Ce Comité est composé de 12 membres volontaires bénévoles qui ont à cœur la vie de la cité.
Son président est M. Daniel LINQUIER.
C’est une instance consultative, sans personnalité morale, qui a pour vocation de réfléchir, d’exposer et de débattre sur les thèmes touchant les Seniors (social, loisirs, vie de la cité, etc…).
Ce Comité travaillera de façon autonome. Il tiendra ses réunions plénières en présence du Président ou du Vice-Président du CCAS.

ANNEE MARQUET
Monsieur le Maire remercie toutes les personnes qui ont participé activement à la réalisation des différents évènements relatifs à l’année Marquet :

- Jean-Louis LADURE, Commissaire de l’exposition Marquet,
- Le Directeur Général et les Services de la Ville
- Les partenaires financiers (Conseil Général du Val d’Oise et sponsors)
- La famille du peintre
- Bernard CHADEBEC, André BOURDON, Jean HOURSEAU et toutes celles et ceux qui ont participé à l’organisation de cet évènement qui a été un réel succès.
60 % des visiteurs de l’exposition n’étaient pas frettois.
Le Parcours des Peintres (dont il reste encore 5 panneaux à installer) attire déjà beaucoup de visiteurs et il constitue un apport culturel de premier ordre pour la Commune.

LUTTE ANTI-TAGS
Monsieur le Maire indique que l’action anti-tag fait partie des compétences de la Communauté de Communes du Parisis.
Réservée initialement au domaine public, elle sera élargie, à compter du 1er juillet, aux propriétés privées sous réserve de l’accord et d’une décharge du propriétaire.

RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES
Le ramassage des déchets verts n’est actuellement pas effectué. Le fait de devoir se rendre à la déchetterie pose problème à certains Frettois.
Une étude du coût d’un ramassage spécifique des déchets verts a été demandée au Syndicat AZUR.

TAILLE DES ARBUSTES EN BORDURE DE PROPRIETE
Mme MOACHON signale qu’il devient difficile de marcher sur le trottoir du fait de la prolifération des haies et arbustes qui sont insuffisamment taillés.
Monsieur le Maire précise que des consignes ont été données à la Police Municipale pour mener une action "pédagogique" auprès des habitants qui font preuve de laxisme dans ce domaine. Si cela est nécessaire, une procédure pourrait être engagée à l’encontre des "récalcitrants".

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures.


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